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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DAPS
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XENASSUR
Marque renouvelée - Marque en vigueur

XENASSUR
DAPS, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3452022
Date de dépôt :
22/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/09/2026
XENASSUR de DAPS

Présentation de la marque XENASSUR

Déposée le 22 septembre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DAPS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « XENASSUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-43 du 27 octobre 2006.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DAPS domicilié(e) 3 Allée Labarthe - 33110 - LE BOUSCAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 127 763 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme MACHINET Emmanuelle domicilié(e) 158 Rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

La marque XENASSUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3452022.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 38

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque XENASSUR arrivera à expiration en date du 22 septembre 2026.

DAPS a également déposé les autres marques suivantes : piecespro.fr , IPA


DAPS, Société à responsabilité limitée - 3 Allée Labarthe - 33110 - LE BOUSCAT - France - SIREN 453127763


CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme MACHINET Emmanuelle - 158 Rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-08

Publication - Publication le 27 oct. 2006 au BOPI 2006-43

Renouvellement sans limitation le 17 mai 2016 n°2618357 - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-05-17

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Consultation et informations en matière d'assurances ; courtage en assurances. Souscription de contrats d'assurance, y compris souscription de contrats d'assurance en ligne par Internet.

Services de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; informations en matière de télécommunications ; transmission d'informations par site Internet ; services de messagerie électronique ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; fourniture d'accès à Internet pour des utilisateurs ; services de connexion à Internet ou à des bases de données par voie de télécommunications ; services de courrier électronique.